Le site est propriété de CAE
RCS LYON B 394 774 848
Siège social : 7, rue de Bonnel – 69003 Lyon (France)
Capital social : 24 000€
N° TVA Intracommunautaire : FR49394774848
Directeur de publication du site : Dominique Dimier
Directeur Artistique : Stéphane de Calbiac
Conception et réalisation du site internet : KIRIOLA. 49 chemin vert, 69760 Limonest
Société de courtage d’assurance
Activité de courtage référencée auprès de l’ORIAS sous le n° 07 001 048, soumis au contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) – 4 Place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris Cedex 9
Garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conformes au code des Assurances.
CAE exerce son activité, en fonction de la nature du risque, en application des dispositions de l’article L 520-1 II b du Code des Assurances.
CAE avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées. Tous ces éléments sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de CAE ou de tiers ayant autorisé CAE à les exploiter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de CAE, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.